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Tout adage à un fond de vérité et ce dernier n’y manque pas!

Le coût élevé d’un procès, les longs délais, l’insolvabilité de la personne condamnée, l’impossibilité à exécuter le jugement, … Voilà certaines des raisons qui peuvent amener une partie et son avocat à s’asseoir à la table des négociations.

Les tribunaux offrent d’ailleurs des séances de négociation, tel la médiation aux petites créances et la conférence de règlement à l’amiable (CRA), cette dernière étant présidée par un juge et connaît d’excellent résultat.

Régler hors cour n’est pas toujours la solution mais est une option qu’il faut évaluer.

Attention toutefois à ne pas régler un dossier sans les conseils d’un avocat et sans qu’un document légal ne soit rédigé, un tel règlement pourrait virer à la catastrophe.


Rédigé par Me William Desrochers, avocat en litige civil et familial chez Virtulex avocats à Gatineau, professeur à l’École du Barreau du Québec, médiateur familial accrédité et médiateur accrédité aux petites créances.